Accueil marques.expert
/
Marques déposées par SABAN Haïm
/
D 13 M
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

D 13 M
SABAN Haïm

Numéro de dépôt :
11194
Date de dépôt :
02/02/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque D 13 M

Déposée le 2 février 1978 par SABAN Haïm auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « D 13 M » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SABAN Haïm, domicilié(e) 6 rue Franklin Roosevelt 75008 PARIS - France.

La marque D 13 M a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 11194.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque D 13 M est expirée depuis le 2 février 1988.

SABAN Haïm a également déposé les autres marques suivantes : IMAGINE , CALYPSO EXPRESS


SABAN Haïm - 6 rue Franklin Roosevelt 75008 PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-050

Divertissements, spectacles, divertissements radiophoniques ou par télévision, location d'enregistrements phonographiques.